wallpaper3_fs
Téléphone : 09 54 44 57 83
Pouvoir rester chez soi ne doit pas être un luxe. Contactez-nous !

Mentions légales |

Mentions légales

Identification de l’exploitant

FRANCE SERENITE
Dom’Services 94
Capital social : 5 000 €
Siège social : 21 rue Paul Bert, 94130, Nogent-Sur-Marne
RCS CRETEIL : 507 833 630
N° TVA intracommunautaire : FR84507833630
 
Adresse postale :
France Sérénité
21 Rue Paul Bert
94130 Nogent-sur-Marne

Tél. : 09 54 44 57 83
Site Web : www.franceserenite.fr

Droits d’auteur et de reproduction

Ce site est soumis à la législation française et internationale sur les droits d’auteur. Tous les droits de reproduction, sur quelque support que ce soit, sont réservés. La reproduction et l’utilisation du contenu de tout ou partie de ce site autres qu’individuelles et privées sont interdites, sauf autorisation expresse et préalable de l’éditeur.


Droits de propriété

Article L. 122-4 du code de la propriété intellectuelle : Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.

Si vous souhaitez reproduire des documents contenus dans notre site, uniquement à des fins non lucratives, vous devez  avant toute diffusion obtenir notre autorisation écrite préalable. Pour cela, vous devez nous adresser une demande écrite par e-mail à contact@franceserenite.fr en précisant le contenu exact de ce que vous souhaitez reproduire. Après accord, il vous sera demandé de citer précisément les sources.


Hébergement

Hébergement réalisé par OVH – SAS au capital de 10 000 000 €
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Roubaix – Tourcoing sous le numéro : 424 761 419 00045
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.


Données

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 06/01/1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux informations vous concernant qui peut s’exercer par courrier à :

France Sérénité
21 Rue Paul Bert
94130 Nogent-sur-Marne

en indiquant vos nom, prénom, adresse postale complète et adresse e-mail.

ou par e-mail : contact@franceserenite.fr